Landes Mont-de-Marsan
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Mont-de-Marsan (Landes)
renommée Mont-de-Marsan agglomération
Objet:
e au comptable du Trésor de la trésorerie de
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
JORFTEXT000020417518
(source JORF)
transfert
21 Mars 2009
21/03/2009
De:
Mont-de-Marsan (Landes)
Objet:
membres de la commission d'information auprès du site d'exploitation des installations nucléaires de la base aérienne 118, à
Groupe:
Commission d'information auprès du site d'exploitation des installations nucléaires de la base aérienne 118, à
JORFTEXT000000241512
(source JORF)
nomination
24 Août 2003
24/08/2003
De:
Mont-de-Marsan (Landes)
Objet:
(e)s directeurs ou directrices adjoint(es) des établissements sociaux et médico-sociaux suivants
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux
JORFTEXT000000226777
(source JORF)
nomination
06 Août 2002
06/08/2002
De:
Mont-de-Marsan (Landes)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
Personnels de direction des établissements d'hospitalisation, des maisons de retraite et des hospices publics
date_debut
=
"
1997-04-01
"
corps
=
"
Directeurs d'hôpital
"
JORFTEXT000000565361
(source JORF)
titularisation
08 Mai 1997
08/05/1997
De:
Mont-de-Marsan (Landes)
Objet:
la commission nationale paritaire consultative compétente à l'égard des personnels de direction des établissements sociaux et médico-sociaux publics
la façon suivante
Titulaire
Groupe:
Commission nationale paritaire consultative compétente à l'égard des personnels de direction des établissements sociaux et médico-sociaux publics
JORFTEXT000000728416
(source JORF)
composition
20 Juillet 1993
20/07/1993
